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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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BTPNET Comptes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BTPNET Comptes
BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4328471
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
BTPNET Comptes de BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque BTPNET Comptes

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTPNET Comptes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 48 rue La Pérouse - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 182 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.

La marque BTPNET Comptes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTPNET Comptes arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : BTP BANQUE COMPAGNIE BTP , BTP LEASE UN FINANCEMENT BTP BANQUE , BTPNET Télétrans , LE SESAME BTP BANQUE , BTP RELEVES BTP BANQUE , BTP BANQUE , BTP RELEVES COMPAGNE BTP , BTP GEFI , BTPNET , BTP CASH POOLING


BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme - 48 rue La Pérouse - 75016 - PARIS - France - SIREN 339182784


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; tous les services précités étant susceptibles d'être rendus en ligne et notamment par Internet ;

Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.